Actu Coronavirus - mardi 17 mars

Après les annonces d'hier soir, tous les services de la Maison de l'Artisan font le maximum pour vous informer et répondre à vos interrogations: UPA, CAPEB, syndicats d'artisans, notre cabinet comptable AGC CESAME: nous unissons nos forces et sommes là.

Une annonce importante hier concernait l'activité partielle et beaucoup ne l'ont pas vue, lisez-la bien car elle donne un peu de délai pour faire vos déclarations.

 ACTIVITE PARTIELLE

Le ministère du Travail a décidé d’adapter le dispositif d’activité partielle pour permettre aux entreprises de faire face aux conséquences de la crise sanitaire.

Ainsi, les entreprises qui auront recours à l’activité partielle bénéficieront d’une indemnisation leur permettant de couvrir 100% des indemnisations versées aux salariés, dans la limite de 4,5 SMIC.

Il a été rappelé que l’activité partielle peut être utilisée même si l’entreprise n’a qu’un seul salarié et concerne également les apprentis.

De leur côté, les salariés en activité partielle percevront 84 % de leur salaire net, exception faite de ceux qui sont rémunérés au SMIC ou ceux qui sont en formation qui percevront 100% de leur salaire.

Le ministère du Travail accorde un délai de 30 jours aux entreprises pour déposer leur demande d’autorisation d’activité partielle, qui sera prise en compte avec effet rétroactif, sur le serveur de l’Agence de service et de paiement (ASP) actuellement en maintenance jusqu’à mardi 17 mars matin. Par ailleurs, le ministère s’efforce de ramener les délais d’autorisation à 48 h (contre 15 jours hors crise).

CIRCULATION

L'attestation qui permettra de circuler dans certaines conditions est disponible en PJ.

ACTIVITES PERMISES

Le moins que l'on puisse dire est que la déclaration du Président de la République à ce sujet manquait de clarté. Selon les éléments dont on dispose, l'interdiction ne va pas concerner pour le moment les ambulanciers, taxis, garagistes, les activités funéraires ni les boulangers, bouchers... 

Les salons de coiffure, fleuristes, instituts de beauté, cordonniers et tous ceux qui étaient déjà concernés par la fermeture décrétée samedi restent bien entendu fermés (et ne peuvent exercer à domicile puisque nous devons garder une distance d'un mètre avec nos clients).

Pour les métiers du bâtiment il y a une ambiguïté qui sera certainement levée dans les prochaines heures. Si certaines activités d'urgence (dépannages etc) pourront certainement justifier un service minimum, pour le reste il est préférable d'organiser sans attendre l'arrêt de l'activité. Dans tous les cas, vous devez limiter les risques pour vos salariés (leur garantir tout l’équipement leur évitant d’être en contact avec le virus, respecter les distances d’un mètre …) et nous vous conseillons de vous orienter vers le chômage partiel (voir ci-dessus) pour avoir un accompagnement financier.

Voilà ce que nous pouvions vous dire à cette heure. Encore une fois, les choses bougeant tellement, nous vous invitons à nous suivre sur notre page Facebook https://www.facebook.com/maison2lartisan/ où l’on peut plus facilement vous passer des informations sans saturer les boîtes mail (ça va devenir également un problème !).

Merci pour votre confiance, et bon courage à tous !