Devoir de Conseil : Il faut assumer !

Obligation sous - jacente au contrat ( ou au devis ) cette notion devient particulièrement importante ces derniers temps et il faut y être attentif

Avec l'essor et la compexité des techniques nouvelles, l'obligation de conseil s'est considérablement développée. Le professionnel qui dispose du savoir et de la maîtrise technique doit informer, renseigner, écouter et fournir toute explication utile à son client, afin de lui permettre d'exercer son choix en toute connaissance de cause. A défaut, sa responsabilité se verra engagée, si des difficultés surgissent concernant les travaux.

En pratique, l 'artisan doit exercer son devoir de conseil en faisant des réserves, le plus souvent écrites pour se ménager une preuve.

L'absence de désignation d'un maître d'oeuvre n'est pas une clause d'exonération pour l'entreprise, au contraire! Sa responsabilité s'en trouve généralement accrue . A l'inverse, si la présence d'un architecte peut atténuer la responsabilité de cette dernière, elle ne l 'exonère pas de son obligation de conseil. 

L'obligation du sous - traitant 

Les décisions des tribunaux sont abondantes sur le conseil que le sous-traitant doit à l'entrepreneur principal, surtout en sous traitance spécialisée ou technique, dans les cas où  le sous-traitant intervient pout le compte d'un professionnel moins spécialisé que lui.

A noter une particularité : dans cette situation, il est préférable d'aviser également le client, même si il n'y a pas de rapports officiels entre le sous-traitant et ce dernier.

On aura compris, une fois de plus, la nécessité de faire la preuve par tous les moyens possibles du conseil technique donné avant que les problèmes n'interviennent ...